Mentions légales

• Droits de Propriété Intellectuelle portant sur le site Internet de la Cofrend :



La structure générale, les textes, photos, images, sons et animations, ainsi que les documents téléchargeables composant ce site sont la propriété de son créateur. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de son créateur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

A ce titre, toute reproduction, diffusion, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans accord préalable et écrit, est strictement interdite, à l'exception de celles réalisées pour les besoins de la presse. Les informations publiées ne peuvent faire l’objet d’aucune exploitation commerciale ou publicitaire.

"Cofrend" est une marque déposée. . Toute reproduction totale ou partielle de cette marque et de son logo sans autorisation préalable et écrite est prohibée.

Les liens hypertextes mis en place, ainsi que les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Cofrend.

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter la légalité et, en particulier, les dispositions de la loi "Informatique et libertés", dont la violation est sanctionnée pénalement.

En outre, ils doivent s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

• Données personnelles :



Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

En vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :
Cofrend
1 rue Gaston Boissier - 75724 PARIS Cedex 15
Tél. 01 44 19 76 18 - Fax. 01 30 16 24 54
cofrend@cofrend.com

• Réalisation du site :



Le site internet a été réalisé à l'initiative de la Direction de la Cofrend, service Communication

• Informations relatives à la Cofrend :



Cofrend
1 rue Gaston Boissier - 75724 PARIS Cedex 15
Tél. 01 44 19 76 18 - Fax. 01 30 16 24 54
cofrend@cofrend.com
Fédération Loi 1901 - n° SIREN : 351 979 653 - Code TVA intra-communautaire : FR 753 519 796 53
Membre français de l'ICNDT et de l'EFNDT - Organisme Tierce Partie, habilité par l'Etat français dans le cadre de la directive 97/23/CE
La Cofrend, organisme certificateur de personnel depuis 1978, a été accréditée par le COFRAC (COmité FRançais d'ACcréditation) en octobre 1996 sous le référentiel EN ISO IEC 17024 : n° 4-007/96, délivrée par la section "Entreprises et Personnels".

• Editeur :



Directeur de publication : Guy Lefèvre

Cofrend
1 rue Gaston Boissier - 75724 PARIS Cedex 15
Tél. 01 44 19 76 18 - Fax. 01 30 16 24 54
cofrend@cofrend.com

• Réalisation :



AVE-Multimédia - 2 rue Galilée - 59760 GRANDE SYNTHE

• Hébergement du site :



AVE-Multimédia - 2 rue Galilée - 59760 GRANDE SYNTHE

• Iconographie :